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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0900G posée par M. Guislain Cambier
Quatrième année d'études en médecine générale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1222S posée par M. Guislain Cambier
TVA applicable aux produits utilisant des matériaux réemployés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 10117 posée par M. Guislain Cambier
Usage des produits phytosanitaires dans la filière de production de l'endive
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier
Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 09577 posée par M. Guislain Cambier
Situation des agriculteurs en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 10626 posée par M. Guislain Cambier
Mesures miroirs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10237 posée par M. Guislain Cambier
Situation des bateliers des Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 09973 posée par M. Guislain Cambier
Pénurie de médicaments en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 09981 posée par M. Guislain Cambier
Indemnités non versées aux médecins en milieu rural en cas de constatation de décès le jour
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 09843 posée par M. Guislain Cambier
Indemnisations des agriculteurs inondés dans le Nord qui ont subi des pertes en quantités supérieures au seuil de 30 %
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire