Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/11/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 26237 posée par M. Léon David

    Emissions télévisées: temps accordé à la langue d'Oc

    Réponse du ministère : Culture


Questions sans réponse

1 question

  1. Question n° 00104 posée par M. Léon David

    Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à la Ciotat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.