Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 29944 posée par M. Henri Moreau

    Médecins adjoints et inspecteurs: fonctions et effectifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 29196 posée par M. Henri Moreau

    Spécialistes de stomatologie: valeur de la lettre clé

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 29104 posée par M. Henri Moreau

    Postiers et bureaux de poste: sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 29105 posée par M. Henri Moreau

    Proviseurs de lycées d'enseignement professionnel (LEP): situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 28370 posée par M. Henri Moreau

    Etudiants en odontologie: limite de reports d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35117 posée par M. Henri Moreau

    Imposition des bons à cinq ans

    La question est caduque