Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

    Respect de la loi Savary

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  2. Question n° 05764 posée par M. Bastien Leccia

    Statut des maîtres directeurs et statut des personnels communaux des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 03796 posée par M. Bastien Leccia

    Enseignement des sciences biologiques et géologiques

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 03362 posée par M. Bastien Leccia

    Sauvegarde de l'emploi à la SNIAS-Marignane (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia

    Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10106 posée par M. Bastien Leccia

    Avenir du basson français

    La question est caduque

  2. Question n° 06790 posée par M. Bastien Leccia

    Financement du plan pour l'emploi des jeunes

    La question est caduque

  3. Question n° 05765 posée par M. Bastien Leccia

    Statut des maîtres directeurs et utilisation des locaux scolaires

    La question est caduque