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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 18091 posée par M. Amédée Bouquerel
Evolution des ressources des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 16593 posée par M. Amédée Bouquerel
Gel des crédits destinés à financer les services d'auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 15654 posée par M. Amédée Bouquerel
Détermination de quotas dans le cadre de la promotion interne de catégorie B
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 15596 posée par M. Amédée Bouquerel
Détermination des créations d'emplois dans l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 15238 posée par M. Amédée Bouquerel
Exemption du permis de conduire pour les tracteurs agricoles
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02461 posée par M. Amédée Bouquerel
Recensement complémentaire dans les communautés rurales
La question est caduque
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Question n° 00205 posée par M. Amédée Bouquerel
Réglementation concernant le recensement complémentaire des communes
La question est caduque
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Question n° 10623 posée par M. Amédée Bouquerel
Aménagement des conditions du service national pour les jeunes chefs d'entreprise
La question est caduque
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Question n° 10624 posée par M. Amédée Bouquerel
Financement de la formation des personnels médicaux hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 10625 posée par M. Amédée Bouquerel
Conversion des permis de conduire militaires en permis civils
La question est caduque