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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 21642 posée par M. René Travert
Prévention de l'alcoolisme
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 21318 posée par M. René Travert
Maintien du service postal en zone rurale
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 20640 posée par M. René Travert
Situation des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 18987 posée par M. René Travert
Avenir de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
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Question n° 16472 posée par M. René Travert
Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21934 posée par M. René Travert
Statut des sapeurs-pompiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20817 posée par M. René Travert
Activité du bureau local des douanes du port de Cherbourg
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16473 posée par M. René Travert
Réduction des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15937 posée par M. René Travert
Producteurs de lait du département de la Manche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08825 posée par M. René Travert
Assouplissement de la législation sociale sur les entreprises
La question est caduque