Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 02483 posée par M. Guy Durbec

    Donneurs de sang bénévoles: soutien

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02388 posée par M. Guy Durbec

    Retraités de l'enseignement: respect de la règle de péréquation

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01607 posée par M. Guy Durbec

    Moniteurs municipaux d'éducation physique: statut

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 01609 posée par M. Guy Durbec

    Destruction du navire-câblier Marcel-Bayard: conséquences

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 01579 posée par M. Guy Durbec

    Var: création éventuelle d'une centrale nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02992 posée par M. Guy Durbec

    Médaillés militaires: rétribution annuelle

    La question est caduque

  2. Question n° 02823 posée par M. Guy Durbec

    Abus de pouvoir de certains loueurs

    La question est caduque

  3. Question n° 02824 posée par M. Guy Durbec

    Fabrication du fusil Famas

    La question est caduque

  4. Question n° 02825 posée par M. Guy Durbec

    Publicité des boissons alcoolisées

    La question est caduque

  5. Question n° 02702 posée par M. Guy Durbec

    Situation de l'enseignement dans le Var

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses