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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 02483 posée par M. Guy Durbec
Donneurs de sang bénévoles: soutien
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02388 posée par M. Guy Durbec
Retraités de l'enseignement: respect de la règle de péréquation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 01607 posée par M. Guy Durbec
Moniteurs municipaux d'éducation physique: statut
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 01609 posée par M. Guy Durbec
Destruction du navire-câblier Marcel-Bayard: conséquences
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 01579 posée par M. Guy Durbec
Var: création éventuelle d'une centrale nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02992 posée par M. Guy Durbec
Médaillés militaires: rétribution annuelle
La question est caduque
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Question n° 02823 posée par M. Guy Durbec
Abus de pouvoir de certains loueurs
La question est caduque
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Question n° 02824 posée par M. Guy Durbec
Fabrication du fusil Famas
La question est caduque
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Question n° 02825 posée par M. Guy Durbec
Publicité des boissons alcoolisées
La question est caduque
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Question n° 02702 posée par M. Guy Durbec
Situation de l'enseignement dans le Var
La question est caduque