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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 11745 posée par M. Roland Bernard
Libération d'un appelé du contingent
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 11746 posée par M. Roland Bernard
Annulation des crédits du ministère de la défense
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 11748 posée par M. Roland Bernard
Respect des engagements de la loi de programmation militaire
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 11755 posée par M. Roland Bernard
Annulations des crédits du ministère de la défense concernant le domaine spatial
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0015G posée par M. Roland Bernard
Reprise des essais nucléaires
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 12098 posée par M. Roland Bernard
Recensement des bâtiments recelant de l'amiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11747 posée par M. Roland Bernard
Conséquences pour l'industrie aéronautique des canalisations de crédits au budget de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard
Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11750 posée par M. Roland Bernard
Avenir des grands programmes d'armement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11751 posée par M. Roland Bernard
Politique de désarmement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.