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1447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1261 trouvées

  1. Question n° 08169 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 08170 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des cheminots anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 06899 posée par M. Jean Cluzel

    Indemnisation de la sécheresse 1997

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 05814 posée par M. Jean Cluzel

    Gestion des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  5. Question n° 05815 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des aides-soignants

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 186 trouvées

  1. Question n° 05874 posée par M. Jean Cluzel

    Evolution des programmes d'identification en matière d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel

    Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00424 posée par M. Jean Cluzel

    Principe de calcul des majorations de retard sur les cotisations

    La question a été retirée

  5. Question n° 22368 posée par M. Jean Cluzel

    Accès au cadre A pour les infirmières conseillers techniques des académies

    La question est caduque

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