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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 202 trouvées
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Question n° 0835S posée par M. Kléber Malécot
Taux de TVA sur les travaux dans les locaux d'habitation
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 22562 posée par M. Kléber Malécot
Encadrement des activités de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 22303 posée par M. Kléber Malécot
Conditions d'attribution de macaron GIC
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 20639 posée par M. Kléber Malécot
Remboursement des emprunts russes
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 14635 posée par M. Kléber Malécot
Réglementation des installations classées pour les exploitations du secteur viticole
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 1019S posée par M. Kléber Malécot
Obligations des collectivités territoriales en matière de prévoyance et d'assurance maladie complémentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23471 posée par M. Kléber Malécot
Statut des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
La question est caduque
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Question n° 22784 posée par M. Kléber Malécot
Situation des démineurs
La question est caduque
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Question n° 22139 posée par M. Kléber Malécot
Contenu de documents d'accompagnement des marchandises exportées vers les pays arabes
La question est caduque
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Question n° 12677 posée par M. Kléber Malécot
Taux de l'évolution du produit de la ressource fiscale des chambres de commerce et d'industrie
La question est caduque