Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0500S posée par M. Marcel Henry

   Position du Gouvernement à l'égard de l'avenir de Mayotte

   Réponse du ministère : Rapatriés

   12/05/1984
2. Question n° 07234 posée par M. Marcel Henry

   Mayotte: protection et exploitation du lagon

   Réponse du ministère : Environnement

   19/08/1982
3. Question n° 00449 posée par M. Marcel Henry

   Développement des activités touristiques de Mayotte

   Réponse du ministère : Jeunesse

   15/10/1980
4. Question n° 00299 posée par M. Marcel Henry

   Place de Mayotte au sein de la République

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   26/10/1979
5. Question n° 30532 posée par M. Marcel Henry

   Dotation globale de fonctionnement: décret d'application de la loi

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/06/1979

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 03513 posée par M. Marcel Henry

   Conditions d'établissement des communications téléphoniques avec Mayotte

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/10/2002
2. Question n° 34014 posée par M. Marcel Henry

   Préfixe téléphonique concernant Mayotte et les Comores

   La question est caduque

   21/06/2001
3. Question n° 31443 posée par M. Marcel Henry

   Préfixe téléphonique concernant Mayotte et les Comores

   La question est caduque

   22/02/2001
4. Question n° 01305 posée par M. Marcel Henry

   Enseignement et formation professionnelle agricoles: application à Mayotte

   La question est caduque

   17/12/1980