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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 282 trouvées
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Question n° 12038 posée par M. Roger Rinchet
Evaluation du parc automobile français
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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Question n° 11745 posée par M. Roger Rinchet
Conséquences de la hausse des prix de l'acier et des produits dérivés pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 11579 posée par M. Roger Rinchet
Mise en oeuvre du programme de lutte contre la maladie d'Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
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Question n° 11580 posée par M. Roger Rinchet
Indemnisation des orphelins des victimes du nazisme
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 11164 posée par M. Roger Rinchet
Situation de l'institut d'études politiques de Grenoble
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 13747 posée par M. Roger Rinchet
Régime fiscal applicable aux anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13136 posée par M. Roger Rinchet
Mise en oeuvre de l'attestation scolaire de sécurité routière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13137 posée par M. Roger Rinchet
Situation des enseignants contractuels de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12615 posée par M. Roger Rinchet
Allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12037 posée par M. Roger Rinchet
Mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.