Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/06/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16051 posée par M. Désiré Debavelaere

    Classification de l'alcool dans la liste des drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0231S posée par M. Désiré Debavelaere

    Réglementation des constructions à proximité des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 23305 posée par M. Désiré Debavelaere

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0420G posée par M. Désiré Debavelaere

    Réforme de la PAC et GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0392G posée par M. Désiré Debavelaere

    Relations de l'Etat avec les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Enseignement technique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0342S posée par M. Désiré Debavelaere

    Crise de l'agriculture

    La question a été retirée

  2. Question n° 0215S posée par M. Désiré Debavelaere

    Problème des enclaves en matière cynégétique

    La question a été retirée