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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 1229S posée par M. Paul Blanc

    Problèmes liés à l'hôpital transfrontalier de Puigcerdá

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  2. Question n° 17432 posée par M. Paul Blanc

    Action en faveur de la robotisation des PME-PMI

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  3. Question n° 10800 posée par M. Paul Blanc

    Équipement des PME-PMI en robotique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 17171 posée par M. Paul Blanc

    Applicabilité du code des marchés publics aux contrats d'emprunt souscrits par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 0650S posée par M. Paul Blanc

    Statut des personnels des agences postales communales

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07475 posée par M. Paul Blanc

    Indemnités des élus titulaires d'une pension d'invalidité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

    Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

    La question est caduque

  3. Question n° 19575 posée par M. Paul Blanc

    Politique de santé : décret d'application

    La question est caduque

  4. Question n° 17170 posée par M. Paul Blanc

    Politique de santé : décret d'application

    La question est caduque

  5. Question n° 29088 posée par M. Paul Blanc

    Information des Français sur la transmission à l'homme de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

    La question est caduque

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