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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
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Question n° 05867 posée par M. Yann Gaillard
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01243 posée par M. Yann Gaillard
Éco-taxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 22773 posée par M. Yann Gaillard
Appauvrissement de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19757 posée par M. Yann Gaillard
Associations d'aide au logement dans la lutte contre les exclusions
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 19758 posée par M. Yann Gaillard
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 10140 posée par M. Yann Gaillard
Situation financière et professionnelle des jurés d'assises
La question est caduque
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Question n° 39939 posée par M. Yann Gaillard
Enseignement de l'éducation civique
La question est caduque
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Question n° 39576 posée par M. Yann Gaillard
Décret relatif à la résistance au feu des meubles rembourrés
La question est caduque
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Question n° 39602 posée par M. Yann Gaillard
Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles
La question est caduque
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Question n° 39121 posée par M. Yann Gaillard
Epreuves de l'examen du certificat d'aptitude de professeurs de danse et de musique
La question est caduque