Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
-
Question n° 13082 posée par M. Fernand Demilly
Conséquences de la diminution des crédits de restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 12834 posée par M. Fernand Demilly
Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 12373 posée par M. Fernand Demilly
Pratiques commerciales de la grande distribution
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 0331G posée par M. Fernand Demilly
Situation de la filière porcine
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
-
Question n° 0496S posée par M. Fernand Demilly
Dépistage du cancer colorectal
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 13331 posée par M. Fernand Demilly
Crise de l'acier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13083 posée par M. Fernand Demilly
Transports exceptionnels de marchandises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12372 posée par M. Fernand Demilly
Ouverture dominicale des commerces
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11902 posée par M. Fernand Demilly
Réduction de la dotation globale horaire dans l'enseignement agricole privé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11933 posée par M. Fernand Demilly
Réglementation applicable en matière de droit de préemption en cas de vente de logements conventionnés acquis depuis plus de dix ans par des sociétés d'économie mixte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.