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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 07996 posée par M. Georges Mazars
Création d'emplois par les coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 07707 posée par M. Georges Mazars
Date de présentation du dossier de déclaration d'utilité publique du barrage de La Galaube
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 07712 posée par M. Georges Mazars
Articulation entre le nouveau métier " d'accompagnateurs de personnes dépendantes " et la fonction d'ergothérapeute
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04969 posée par M. Georges Mazars
Financement des couches pour personnes handicapées à domicile
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0108S posée par M. Georges Mazars
Situation des anciens fonctionnaires d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Fonction publique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 11812 posée par M. Georges Mazars
Prestation spécifique dépendance et personnes aveugles
La question a été retirée
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Question n° 11813 posée par M. Georges Mazars
Situation et intégration des personnes handicapées
La question a été retirée
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Question n° 10581 posée par M. Georges Mazars
Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 10078 posée par M. Georges Mazars
Délai de validité du permis de construire et taxe locale d'équipement
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 00274 posée par M. Georges Mazars
Application du principe d'antériorité et maintien des droits acquis en cas de cession sur place d'une licence de débit de boisson
La question a été retirée pour cause de décès.