Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 07205 posée par M. Yves Guena

Cheptel et production d'ovins en France

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 09436 posée par M. Yves Guena

Représentativité des retraités dans les instances officielles

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09523 posée par M. Yves Guena

Modalités d'attribution des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

26/04/1990
Pertinence
Question n° 10362 posée par M. Yves Guena

Participation financière des communes d'accueil aux frais de scolarisation

Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10628 posée par M. Yves Guena

Trufficulture française

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 12911 posée par M. Yves Guena

Limitation du cumul emploi-retraite des non-salariés

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/12/1990
Pertinence
Question n° 13513 posée par M. Yves Guena

Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

Réponse du ministère : Intérieur

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13523 posée par M. Yves Guena

Fermeture d'abattoirs municipaux

La question est caduque

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13605 posée par M. Yves Guena

Travailleurs handicapés : application de la législation en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Handicapés

07/02/1991
Pertinence
Question n° 14088 posée par M. Yves Guena

Décalage des zones de vacances scolaires

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence