Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 1149S

    Plans de prévention des risques naturels à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15842

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15843

    Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15844

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15849

    Aides à la filière canne-sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15390

    Modification du règlement général d'exemption par catégorie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15391

    Projet d'ordonnance relative aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15435

    Inquiétudes des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15197

    Préoccupations des acteurs de la filière pêche à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15035

    Préoccupations des agriculteurs réunionnais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte