Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

123 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

123 questions

  1. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

    Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  2. Question n° 10156 posée par M. Michel Canévet

    Pensions alimentaires et calcul du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  3. Question n° 10200 posée par M. Emmanuel Capus

    Baisse du nombre d'assistantes maternelles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  4. Question n° 10239 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dispositifs d'accompagnement pour la réorientation professionnelle des mères de famille

    La question est caduque

  5. Question n° 10277 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Régularisation d'une sépulture familiale sans concession funéraire

    La question est caduque

  6. Question n° 10325 posée par M. Khalifé Khalifé

    Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  7. Question n° 10382 posée par Mme Mélanie Vogel

    Protéger les enfants intersexes de mutilations génitales

    La question est caduque

  8. Question n° 10385 posée par M. Philippe Mouiller

    Difficultés financières rencontrées par les micro-crèches

    La question est caduque

  9. Question n° 10390 posée par M. Bruno Belin

    Statut des femmes maires enceintes

    La question est caduque

  10. Question n° 10418 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Situation des assistants familiaux recrutés par les départements

    La question est caduque