Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 02735 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardennes : situation des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 02828 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Haute-Marne: programme routier et autoroutier

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02996 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Cotisations sociales ouvrières et patronales des forestiers: actualisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 03368 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation du taux de réversion des pensions

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 03433 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suppression de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 04035 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Haute-Marne: situation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 04058 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardennes: situation des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

  8. Question n° 04059 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Protection nucléaire de la population

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 05169 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Agents temporaires des hôpitaux: couverture chômage

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 06020 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Apurement du passif des entreprises: meilleure protection des entreprises créancières

    Réponse du ministère : Économie