Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02735 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardennes : situation des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 04058 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardennes: situation des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 09089 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prime à l'amélioration de l'habitat: crédits

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 11347 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardenne: activité du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 16259 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés financières des entreprises du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26900 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardenne: baisse du chiffre d'affaires pour les travaux du bâtiment

    La question est caduque

  2. Question n° 28345 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réglementation concernant les véhicules de transports scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 28450 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réalisation de l'autoroute entre Paris, Chaumont et Mulhouse

    La question est caduque

  4. Question n° 28455 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mise à 4 voies des itinéraires Châlons-Vitry le François et Saint-Dizier-Chaumont (Marne)

    La question est caduque