Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0116G posée par Mme Janine Rozier

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07358 posée par Mme Janine Rozier

    Conséquences pour l'enseignement supérieur et la recherche de la transposition de la directive sur le droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08347 posée par Mme Janine Rozier

    Situation des traumatisés crâniens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11627 posée par Mme Janine Rozier

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12419 posée par Mme Janine Rozier

    Préoccupations des planteurs de betteraves

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18217 posée par Mme Janine Rozier

    Publication du décret relatif à la mise en oeuvre du DIF ( Droit individuel à la formation)

    La question est caduque

    Pertinence Forte