Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16068 posée par Mme Christiane Demontès

    Contenu environnemental de la formation des contrôleurs aériens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 22397 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de l'application de l'article 48 de la loi de finances rectificative pour 2005

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 03520 posée par Mme Christiane Demontès

    Dispositif bonus-malus appliqué pour l'achat d'un véhicule

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

    Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès

    Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes

    La question est caduque