Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
-
Question n° 14782 posée par M. Jean Pépin
Fonds de péréquation départemental de la taxe professionnelle
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 15436 posée par M. Jean Pépin
Equilibre financier des centres de transfusion sanguine
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 0334G posée par M. Jean Pépin
Carte scolaire pour la rentrée 91-92
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
-
Question n° 16845 posée par M. Jean Pépin
Financement des services d'auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Handicapés
-
Question n° 16846 posée par M. Jean Pépin
Conséquences de la hausse du forfait hospitalier pour les personnes handicapées profondes
Réponse du ministère : Handicapés
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 24418 posée par M. Jean Pépin
Entreprises de construction de carrosseries de véhicules industriels
La question est caduque
-
Question n° 24511 posée par M. Jean Pépin
Mise en place des contrats de prêts en accession à la propriété
La question est caduque
-
Question n° 24554 posée par M. Jean Pépin
Difficultés de mise en place des constats d'accession à la propriété
La question est caduque
-
Question n° 25084 posée par M. Jean Pépin
Statuts particuliers de la filière culturelle de la fonction publique territoriale
La question est caduque
-
Question n° 25085 posée par M. Jean Pépin
Couverture sociale des pluri-actifs
La question est caduque