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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 317 trouvées

  1. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

    Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 37299 posée par M. Gérard Bailly

    Suppression de la déclaration de stocks de début d'année des débitants de tabac

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37300 posée par M. Gérard Bailly

    Reconnaissance du 27 mai comme Journée nationale de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00091 posée par M. Gérard Bailly

    Protection de la vie privée

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00092 posée par M. Gérard Bailly

    Affectation de la taxe d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 37694 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des personnels non cadres du secteur des industries charcutières et traiteurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 37962 posée par M. Gérard Bailly

    Situation de l'emploi dans le Jura

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37963 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des infirmières libérales en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 38282 posée par M. Gérard Bailly

    Rétablissement d'un diplôme autonome de gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 38614 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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