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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 15783 posée par M. Michel Forissier

   Apprentissage de l'allemand au collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/04/2015
2. Question n° 17482 posée par M. Michel Forissier

   Violences urbaines en banlieue lyonnaise

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   30/07/2015
3. Question n° 0681G posée par M. Michel Forissier

   Chiffres de la délinquance

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   11/12/2015
4. Question n° 0079G posée par M. Michel Forissier

   Budget des agences de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/10/2017
5. Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier

   Ordre républicain dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/12/2017

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 14550 posée par M. Michel Forissier

   Communes situées sur le parcours des grands déplacements des gens du voyage

   La question est caduque

   22/01/2015
2. Question n° 03203 posée par M. Michel Forissier

   Congé maternité pour enfant porteur de handicap

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   15/02/2018
3. Question n° 04214 posée par M. Michel Forissier

   Politique famille et quotient familial

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/04/2018
4. Question n° 10478 posée par M. Michel Forissier

   Moustique tigre

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/05/2019