Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

195 questions

  1. Question n° 01734 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Disparition des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 01735 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Autorisation de mise en marché du glyphosate en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 02124 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Revitalisation des territoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  4. Question n° 02125 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 02126 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Prise en charge financière du coût de délivrance des titres d'identité sécurisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 02132 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Baisse de l'aide personnalisée au logement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

  7. Question n° 02133 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 02136 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 0154G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Agressions de pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  10. Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique