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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 20976 posée par M. Jacques Chiron

   Filière photovoltaïque

   La question est caduque

   17/11/2011
2. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

   Industrie de recyclage des papiers

   La question est caduque

   29/12/2011
3. Question n° 02996 posée par M. Jacques Chiron

   Programmes de terminale en sciences économiques et sociales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   08/11/2012
4. Question n° 03798 posée par M. Jacques Chiron

   Calendrier de mise en oeuvre d'Ariane 6

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/12/2012
5. Question n° 03885 posée par M. Jacques Chiron

   Inflation des normes en matière de contrôle de l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/12/2012
6. Question n° 05200 posée par M. Jacques Chiron

   Situation et revendication des salariés des ADMR

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   07/03/2013
7. Question n° 06901 posée par M. Jacques Chiron

   Obligations règlementaires en matière de stationnement

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   13/06/2013
8. Question n° 07959 posée par M. Jacques Chiron

   Taux de taxe sur la valeur ajoutée pour la gestion des déchets

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   05/09/2013
9. Question n° 0891S posée par M. Jacques Chiron

   Dispositifs de rénovation thermique des bâtiments portés par les collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014
10. Question n° 14582 posée par M. Jacques Chiron

    Lutte contre l'obsolescence programmée des produits issus des métiers d'arts

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    22/01/2015