Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 0007S posée par M. Dominique Mortemousque

    Reconduction du mécanisme de TVA réduite sur les travaux d'entretien et d'amélioration des logements

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 01359 posée par M. Dominique Mortemousque

    Participation pour le financement des voies nouvelles et de leurs réseaux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 0075S posée par M. Dominique Mortemousque

    Réorganisation des services publics en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

  4. Question n° 04786 posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences pour les buralistes de l'augmentation des taxes sur le tabac

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mesures en faveur du développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0332S posée par M. Dominique Mortemousque

    Cessation de fonctionnement de la Cour nationale de l'incapacité

    La question a été transformée.

  2. Question n° 14967 posée par M. Dominique Mortemousque

    Quotas d'actes imposés aux masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

  3. Question n° 26022 posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences de la sécheresse de l'été 2005

    La question est caduque

  4. Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque

    Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

    La question est caduque

  5. Question n° 26388 posée par M. Dominique Mortemousque

    Exonérations fiscales pour les dentistes situés en ZRR

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses