Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02996 posée par M. Jacques Chiron

    Programmes de terminale en sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03798 posée par M. Jacques Chiron

    Calendrier de mise en oeuvre d'Ariane 6

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03885 posée par M. Jacques Chiron

    Inflation des normes en matière de contrôle de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05200 posée par M. Jacques Chiron

    Situation et revendication des salariés des ADMR

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06901 posée par M. Jacques Chiron

    Obligations règlementaires en matière de stationnement

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20976 posée par M. Jacques Chiron

    Filière photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

    Industrie de recyclage des papiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible