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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1439S posée par M. Claude Dilain

    Mise en oeuvre du programme national de lutte contre la tuberculose

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 02664 posée par M. Claude Dilain

    Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0220S posée par M. Claude Dilain

    Agence pôle emploi sur le territoire de Clichy-Montfermeil

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  4. Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

    Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0063G posée par M. Claude Dilain

    Conférence pauvreté-précarité

    Réponse du Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23083 posée par M. Claude Dilain

    « CERFA gardes à vue » en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  2. Question n° 23233 posée par M. Claude Dilain

    Situation des externats médico-pédagogiques

    La question est caduque

  3. Question n° 11704 posée par M. Claude Dilain

    Mention de la surface habitable et décret du Conseil d'État

    La question a été retirée pour cause de décès.