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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 1439S posée par M. Claude Dilain
Mise en oeuvre du programme national de lutte contre la tuberculose
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 02664 posée par M. Claude Dilain
Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0220S posée par M. Claude Dilain
Agence pôle emploi sur le territoire de Clichy-Montfermeil
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
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Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain
Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0063G posée par M. Claude Dilain
Conférence pauvreté-précarité
Réponse du Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23083 posée par M. Claude Dilain
« CERFA gardes à vue » en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
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Question n° 23233 posée par M. Claude Dilain
Situation des externats médico-pédagogiques
La question est caduque
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Question n° 11704 posée par M. Claude Dilain
Mention de la surface habitable et décret du Conseil d'État
La question a été retirée pour cause de décès.