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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 14940 posée par M. Jérôme Bignon

    Conséquences des retards des versements de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 0487G posée par M. Jérôme Bignon

    Politique agricole commune

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 15603 posée par M. Jérôme Bignon

    Rôle primordial de la recherche agronomique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 16154 posée par M. Jérôme Bignon

    Réductions d'impôt sur le revenu et d'impôt sur la fortune pour investissements dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  5. Question n° 16514 posée par M. Jérôme Bignon

    Politique de prévention et de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 14314 posée par M. Jérôme Bignon

    Insuffisante capacité d'accueil des handicapés en France

    La question est caduque

  2. Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon

    Réforme de l'orthographe

    La question est caduque

  3. Question n° 1486S posée par M. Jérôme Bignon

    Mise en place d'une nouvelle obligation d'économie d'énergie pour les fournisseurs d'énergie, au bénéfice du secteur agricole

    La question a été retirée

  4. Question n° 23304 posée par M. Jérôme Bignon

    Matériels d'alerte défectueux des établissements pénitentiaires et conséquences sur la sécurité des personnels

    La question est caduque

  5. Question n° 24528 posée par M. Jérôme Bignon

    Reconnaissance et revalorisation salariale des infirmiers

    La question est caduque

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