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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 15721 posée par M. Alain Duran
Situation des orthophonistes en milieu hospitalier
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1226S posée par M. Alain Duran
Fermetures de perceptions en Ariège
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 05922 posée par M. Alain Duran
Taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1063S posée par M. Alain Duran
Sécurisation de la nationale 20 en Ariège
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14094 posée par M. Alain Duran
Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence