Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

Accès à la formation professionnelle des pâtres

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0403G posée par M. Alain Duran

Présidence de la République et laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2018
Pertinence
Question n° 05922 posée par M. Alain Duran

Taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/06/2018
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Alain Duran

Avenir des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/08/2018
Pertinence
Question n° 07285 posée par M. Alain Duran

Disparition des effectifs des maîtres-nageurs sauveteurs issus des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/01/2019
Pertinence
Question n° 1005S posée par M. Alain Duran

Stratégie nationale minière et mine de Salau

La question a été retirée

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13678 posée par M. Alain Duran

Transfert de la taxe d'habitation des communes vers un établissement public de coopération intercommunale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/01/2020
Pertinence