Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 16262 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Remparts de Dinan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 0546G posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Mise en oeuvre des mesures sociales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

  3. Question n° 17873 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Indemnités

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  5. Question n° 20344 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14868 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Absence de couverture sociale des employés de Condor Ferries

    La question est caduque

  2. Question n° 25843 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Relevés des compteurs et sur-facturation

    La question est caduque

  3. Question n° 17215 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Survie de la presse habilitée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.