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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1811G posée par Mme Toine Bourrat

    Attentat à Rambouillet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1672S posée par Mme Toine Bourrat

    Interdiction de l'écriture dite inclusive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22781 posée par Mme Toine Bourrat

    Accompagnement des municipalités dans la lutte contre les cyberattaques

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22855 posée par Mme Toine Bourrat

    Avenir de la radio en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22857 posée par Mme Toine Bourrat

    Conséquences de la crise sanitaire sur les finances des collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22780 posée par Mme Toine Bourrat

    Avenir du Health Data Hub

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22841 posée par Mme Toine Bourrat

    Lutte contre l'utilisation des mortiers d'artifice

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02398 posée par Mme Toine Bourrat

    Garantir l'arrêt définitif de la vente illégale de mortiers d'artifice

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte