Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 14362 posée par M. Jean-François Picheral

    Revendications des associations représentatives concernant les décorations et médailles

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 26884 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des anciens militaires ressortissants des territoires ayant accédé à l'indépendance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 34097 posée par M. Jean-François Picheral

    Octroi de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 00129 posée par M. Jean-François Picheral

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  5. Question n° 00130 posée par M. Jean-François Picheral

    Attribution de la retraite du combattant dès l'âge de soixante ans aux bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35795 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation matérielle de certains rapatriés d'Afrique du Nord

    La question est caduque