Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat

    Situation des producteurs de peaux d'ovins

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0388S posée par M. Bernard Murat

    Réforme des heures complémentaires des enseignants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 0526S posée par M. Bernard Murat

    Relations entre les clubs sportifs professionnels et les collectivités locales

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 0643S posée par M. Bernard Murat

    Conséquences du classement des foyers logements en " équipement recevant du public "

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  5. Question n° 0976S posée par M. Bernard Murat

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Droits des femmes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

    Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

    La question a été retirée

  2. Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée