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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 01936 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Modalités de perception de la taxe et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour certaines communautés de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  2. Question n° 03235 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Emplois jeunes "aides éducateurs" dans les établissements privés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 06150 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Mise en oeuvre de la viabilité hivernale dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 0151G posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  5. Question n° 07819 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fermeture de classes primaires dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 38507 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Modalités de perception de la taxe et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour certaines communautés de communes

    La question est caduque

  2. Question n° 16501 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Statut des conducteurs ambulanciers dans les hôpitaux

    La question est caduque

  3. Question n° 16694 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Conditions d'exercice des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

  4. Question n° 22552 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Calendrier CPER

    La question est caduque

  5. Question n° 24097 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Situation des médecins étrangers exerçant au sein des hôpitaux publics

    La question est caduque

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