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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot

    L'emploi dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  2. Question n° 0124G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Situation économique et financière de la France

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  3. Question n° 07064 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Pratiques abusives dans le démarchage à domicile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 0232G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Rémunération des dirigeants d'entreprises

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

  5. Question n° 07698 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Augmentation des pensions de retraite dès le 1er janvier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06159 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Avenir du centre hospitalier de Lens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 11125 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Financement du Louvre-Lens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 12312 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Remise en cause de la gratuité des soins des affiliés à la sécurité sociale minière

    La question a été transformée.

  4. Question n° 18382 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Délocalisation de la production de moteurs Renault au détriment de la Française de mécanique de Douvrin (62)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.