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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 0799G posée par M. Michel Fontaine
Situation à La Réunion
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 01184 posée par M. Michel Fontaine
Alcoolisation des jeunes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 01185 posée par M. Michel Fontaine
Danger des parabènes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 01186 posée par M. Michel Fontaine
Durée minimale d'engagement des abonnements internet des étudiants
Réponse du Ministère du redressement productif
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Question n° 01187 posée par M. Michel Fontaine
Danger de certains jeux dans les cours de récréation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 01197 posée par M. Michel Fontaine
Modalités de l'exercice de la médecine libérale à l'hôpital
La question est caduque
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Question n° 02209 posée par M. Michel Fontaine
Obsolescence des produits électroniques et électriques
La question est caduque
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Question n° 04588 posée par M. Michel Fontaine
Lutte contre la cybercriminalité
La question est caduque
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Question n° 07550 posée par M. Michel Fontaine
Limites du crédit d'impôt compétitivité emploi
La question est caduque
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Question n° 07810 posée par M. Michel Fontaine
Imposition des terrains de golf à la taxe foncière
La question est caduque