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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

    Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 21683 posée par M. Georges Labazée

    Cadrage du niveau de sortie de formation des infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 21685 posée par M. Georges Labazée

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 21964 posée par M. Georges Labazée

    Renforcement de la réglementation des contrôles et de la mise sur le marché des dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 22565 posée par M. Georges Labazée

    Taux alcoométrique des vins AOP ayant bénéficié d'un enrichissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1560S posée par M. Georges Labazée

    Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges

    La question est caduque

  2. Question n° 22264 posée par M. Georges Labazée

    Traitement inégalitaire des astreintes à l'hôpital

    La question est caduque

  3. Question n° 22563 posée par M. Georges Labazée

    Diplômes requis pour la profession de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

  4. Question n° 22734 posée par M. Georges Labazée

    Convention de l'OIT sur les conditions de travail des marins

    La question est caduque

  5. Question n° 22810 posée par M. Georges Labazée

    Législation applicable aux remboursements des frais de mobilité

    La question est caduque

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