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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 21683 posée par M. Georges Labazée
Cadrage du niveau de sortie de formation des infirmières puéricultrices
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21685 posée par M. Georges Labazée
Réforme de la formation initiale des orthophonistes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21964 posée par M. Georges Labazée
Renforcement de la réglementation des contrôles et de la mise sur le marché des dispositifs médicaux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 22565 posée par M. Georges Labazée
Taux alcoométrique des vins AOP ayant bénéficié d'un enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1560S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
La question est caduque
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Question n° 22264 posée par M. Georges Labazée
Traitement inégalitaire des astreintes à l'hôpital
La question est caduque
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Question n° 22563 posée par M. Georges Labazée
Diplômes requis pour la profession de moniteur guide de pêche
La question est caduque
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Question n° 22734 posée par M. Georges Labazée
Convention de l'OIT sur les conditions de travail des marins
La question est caduque
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Question n° 22810 posée par M. Georges Labazée
Législation applicable aux remboursements des frais de mobilité
La question est caduque