Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00815 posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Paiement d'une indemnité compensatrice de logement aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  2. Question n° 00817 posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Indemnité compensatrice de logement versée aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  3. Question n° 05132 posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Traitement des fonctionnaires détachés sur des emplois fonctionnels de directeur général des services des communes de 20 000 à 40 000 habitants

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Situation financière de l'ONERA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22821 posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bilan économique de la réforme de la taxe professionnelle

    La question est caduque