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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 26727 posée par M. René Travert
Pollution: extension du centre de retraitement de La Hague
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 26874 posée par M. René Travert
Organismes de contrôle laitier: politique de subventions de l'Etat
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28235 posée par M. René Travert
Retraite des clercs et employés de notaires
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 30713 posée par M. René Travert
Prêts aux jeunes ménages
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34047 posée par M. René Travert
Infirmières des administrations centrales de l'Etat: statut
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02023 posée par M. René Travert
Situation des taxidermistes naturalistes
La question est caduque
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Question n° 08241 posée par M. René Travert
Normandie: cas des fabricants de cidre
La question a été retirée
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Question n° 14124 posée par M. René Travert
Manche: réouverture de certaines lignes de chemin de fer
La question est caduque
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Question n° 27175 posée par M. René Travert
Participation financière de l'Etat à l'identification permanente du cheptel bovin et au contrôle laitier
La question est caduque
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Question n° 08825 posée par M. René Travert
Assouplissement de la législation sociale sur les entreprises
La question est caduque