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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25963 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Démarchages abusifs effectués par les fournisseurs d'énergie

    La question est caduque

  2. Question n° 23356 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Restructuration de la Banque de France

    La question est caduque

  3. Question n° 22542 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Règles régissant la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

    La question est caduque

  4. Question n° 22252 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de l'article 195 du code général des impôts pour les veuves d'anciens combattants

    La question est caduque

  5. Question n° 21885 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Cession du journal "60 millions de consommateurs"

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses