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464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 409 trouvées

  1. Question n° 0524G posée par M. Jacques Machet

    Réforme du droit de la famille

    Réponse du ministère : Famille

  2. Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

    Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 32441 posée par M. Jacques Machet

    Rémunération des avocats commis d'office devant les tribunaux départementaux des pensions militaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

    " Vache folle " et primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 24362 posée par M. Jacques Machet

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 29916 posée par M. Jacques Machet

    Situation des services prestataires d'aide à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 24785 posée par M. Jacques Machet

    Régime fiscal applicable aux droits de plantation de vignes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 11276 posée par M. Jacques Machet

    Montant des dépenses de santé pour 1997

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09716 posée par M. Jacques Machet

    Rapport sur la toxicité de l'alcool

    La question est caduque

  5. Question n° 09625 posée par M. Jacques Machet

    Réduction de l'allocation adultes handicapés des personnes handicapées chargées de famille

    La question est caduque

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