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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 182 trouvées

  1. Question n° 10886 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 10789 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Représentation insuffisante des retraités dans les organismes traitant de leurs problèmes spécifiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 10625 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Sécurité des personnes âgées

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 09367 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Equipement à l'avant des véhicules de feux anti-brouillard

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 09180 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Obligation pour les constructeurs automobiles d'équiper les véhicules de feux antibrouillard

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 11817 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Situation des équipementiers de l'industrie automobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 10887 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prise en charge des personnes âgées après une hospitalisation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 10671 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Sécurité des personnes âgées

    La question a été retirée

  4. Question n° 24041 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prévention des accidents survenant dans les gares SNCF

    La question est caduque

  5. Question n° 0474S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Autorisations du port d'armes par les policiers municipaux

    La question a été retirée

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