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257 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 175 trouvées

  1. Question n° 0582S posée par M. Fabien Genet

    Extinction des réseaux 2G et 3G

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  2. Question n° 05017 posée par M. Hervé Maurey

    Suppression des boîtes aux lettres dans les communes de moins de 1 000 habitants

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0381G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Proposition de loi trace

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité

  4. Question n° 0570S posée par M. Jean-Yves Roux

    Travaux de consolidation de la RD 900

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ville

  5. Question n° 0575S posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Dérogation au calendrier d'intervention pour l'entretien des rivières

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 0675S posée par Mme Else Joseph

    Difficultés à obtenir une offre radiophonique variée dans certains territoires des Ardennes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 05515 posée par M. Hervé Maurey

    Différences de qualité du réseau de téléphonie et d'Internet mobile entre ruralités et zones urbaines

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  3. Question n° 05532 posée par M. Hervé Maurey

    Baisse prolongée du rythme de déploiement du plan France Très Haut Débit

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  4. Question n° 05574 posée par M. Jean-François Longeot

    Qualité des réseaux mobiles en zones rurales

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

  5. Question n° 05601 posée par M. Cédric Vial

    Modalités de reconduction et soutien aux communes du programme petites villes de demain

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

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