Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 0587S posée par Mme Sylviane Noël

    Conséquences des fouilles archéologiques préventives dans les projets d'aménagements portés par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 0568S posée par M. Alexandre Basquin

    Audiovisuel public

    Réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  3. Question n° 04520 posée par M. Aymeric Durox

    Inscription à l'UNESCO du savoir-faire de l'arc horloger transmanche entre la France et l'Angleterre

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 04454 posée par M. Alexandre Basquin

    Recours à l'intelligence artificielle dans le doublage français

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 0482S posée par M. Fabien Genet

    Coûts de l'archéologie préventive pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 05447 posée par M. Mickaël Vallet

    Réduction de la contribution française à l'Agence universitaire de la Francophonie

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 05459 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de l'École de théâtre universelle

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 05463 posée par M. Ronan Le Gleut

    Avenir du Palais de la découverte à Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 05280 posée par M. Bruno Rojouan

    Conservation du patrimoine sonore rural

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 05317 posée par Mme Laurence Harribey

    Dégradation préoccupante de la situation de l'Orchestre national Bordeaux Aquitaine

    En attente de réponse du Ministère de la culture

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